Déposée par voie électronique le 1 mars 2013 par monsieur davy ahodikpe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMARTPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est monsieur davy ahodikpe domicilié(e) 116 bis rue du generale de gaulle - 95320 - Saint leu la forêt - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. davy ahodikpe domicilié(e) 116 bis rue du generale de gaulle - 95320 - Saint leu la forêt - France.
La marque SMARTPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987047.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. davy ahodikpe - 116 bis rue du generale de gaulle - 95320 - Saint leu la forêt - France
M. davy ahodikpe - 116 bis rue du generale de gaulle - 95320 - Saint leu la forêt - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Récipients, flacons et atomiseurs à usage cosmétique, et leurs composants, tels que bouchons, pompes, diffuseurs aérosols, doseurs, compte-gouttes, couvercles ; Capsules et bouchons en matière plastique pour fermeture de récipients. Valves et vaporisateurs et leurs parties constitutives ; vaporisateurs à parfum, pulvérisateurs de parfum ; pompes ou dispositifs de pulvérisation pour la parfumerie, cosmétique ou pharmacie ; buses de pulvérisation pour la parfumerie, cosmétique ou pharmacie, appareils de désodorisation à usage personnel ; Verre brut et mi-ouvré [à l'exception du verre de construction] ; verreries, cristaux (verrerie), distributeurs à pompe actionnés manuellement destinés à être fixés à des récipients conçus pour la distribution de liquides ; flacons et récipients destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; flacons et récipients bactériologiquement protégés destinés à contenir des produits pharmaceutiques ; emballages en verre, ballons en verre [récipients], becs verseurs, bouchons de verre, boules de verre, boites en verre, bouteilles, pots, bocaux, flacons ; fibres de verre autres que pour l'isolation ou à usage textile, fils de verre non à usage textile, vase, verre émaillé, verre peint, verre [récipients] ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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