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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAVRAIN
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MINI'FROM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI'FROM
S.A. DAVRAIN

Numéro de dépôt :
93497212
Date de dépôt :
13/12/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2003

Présentation de la marque MINI'FROM

Déposée le 13 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) DAVRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINI'FROM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAVRAIN domicilié(e) 121 Route de Seclin, 59175 VENDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 179 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MINSE Société DAVRAIN - France.

La marque MINI'FROM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI'FROM est expirée depuis le 13 décembre 2003.

DAVRAIN a également déposé les autres marques suivantes : DAVRI SOFT , CENTURIONETTE TRANCHETTES , CENTUR'GLASS


S.A. DAVRAIN - 121 Route de Seclin, 59175 VENDEVILLE - France - SIREN 323179374


Madame MINSE Société DAVRAIN - France


Inscription le 1 juillet 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°203356 - Publication au BOPI 1996-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Fromages portions de dimensions réduites (inférieur à 30 Grs)