Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ZOU
Numéro de dépôt :
1706245
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2001
Présentation de la marque ZOU
Déposée le 12 novembre 1991 par DAVOUST GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ZOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZOU est expirée depuis le 12 novembre 2001.
DAVOUST GERARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16