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Marques déposées par DAVOUST GERARD
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FABIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABIE
DAVOUST GERARD

Numéro de dépôt :
92409969
Date de dépôt :
06/03/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/03/2002

Présentation de la marque FABIE

Déposée le 6 mars 1992 par DAVOUST GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FABIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-11 du 24 avril 1992.

Le déposant est DAVOUST GERARD, domicilié(e) CHEMIN SAINT VERAN, 04550 ALLEMAGNE EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR DAVOUST GERARD - France.

La marque FABIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABIE est expirée depuis le 6 mars 2002.

DAVOUST GERARD a également déposé les autres marques suivantes : LALA , TEL38 , FONFON , NOUTEL , DIDI , BEC , HMARIE , PUPUCE , CALINOU , FINFI


DAVOUST GERARD - CHEMIN SAINT VERAN, 04550 ALLEMAGNE EN PROVENCE - France


MONSIEUR DAVOUST GERARD - France


Inscription le 15 mars 1994 - Transmission de propriété n°170389 - Publication au BOPI 1994-03-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-29

Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11

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