Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CMAL
Numéro de dépôt :
1716464
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2000
Présentation de la marque CMAL
Déposée le 15 janvier 1990 par DAVOUST GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAVOUST GERARD a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 24 février 1994 - Transmission de propriété n°169654 - Publication au BOPI 1994-02-24