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Marques déposées par DAVOINE Laurent – Ghyslain – Pierre
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100 % TONUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100 % TONUS
DAVOINE Laurent – Ghyslain – Pierre

Numéro de dépôt :
3309740
Date de dépôt :
25/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2014
100 % TONUS de DAVOINE Laurent – Ghyslain – Pierre

Présentation de la marque 100 % TONUS

Déposée le 25 août 2004 par DAVOINE Laurent – Ghyslain – Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100 % TONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est DAVOINE Laurent – Ghyslain – Pierre domicilié(e) 11, rue Jean Jacques ROUSSEAU,93400 SAINT OUEN - 93400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVOINE Laurent domicilié(e) 11, rue Jean Jacques ROUSSEAU,93400 SAINT OUEN - 93400 - France.

La marque 100 % TONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 % TONUS est expirée depuis le 25 août 2014.


DAVOINE Laurent – Ghyslain – Pierre - 11, rue Jean Jacques ROUSSEAU,93400 SAINT OUEN - 93400 - France


DAVOINE Laurent - 11, rue Jean Jacques ROUSSEAU,93400 SAINT OUEN - 93400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Viande, poisson, fruits et légumes conservés, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, soupes, salades de fruits et de légumes. Café, thé, cacao, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, sauces (condiments), infusions non médicinales. Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits. Services de restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.