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Marques déposées par DAVODEAU-LIGONNIERE (Société Civile Agricole
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PEPINIERES DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEPINIERES DE PROVENCE
DAVODEAU-LIGONNIERE (Société Civile Agricole)

Numéro de dépôt :
1435548
Date de dépôt :
06/11/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/11/1997
PEPINIERES DE PROVENCE de DAVODEAU-LIGONNIERE (Société Civile Agricole

Présentation de la marque PEPINIERES DE PROVENCE

Déposée le 6 novembre 1987 par DAVODEAU-LIGONNIERE (Société Civile Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PEPINIERES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVODEAU-LIGONNIERE (Société Civile Agricole) domicilié(e) 75, avenue Joxé, 49000 ANGERS. - France.

La marque PEPINIERES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEPINIERES DE PROVENCE est expirée depuis le 6 novembre 1997.

DAVODEAU-LIGONNIERE (Société Civile Agricole a également déposé les autres marques suivantes : JONAGOLD ROUGE , SUPERBELROUGE , NEW JONAGOLD , BRIGHT'N EARLY , FIRMGOLD , PRINCESSE GRISE DES REINETTES , PRIVILEGE , CLYDE WILSON


DAVODEAU-LIGONNIERE (Société Civile Agricole) - 75, avenue Joxé, 49000 ANGERS. - France


Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2002-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Inscription le 22 avril 1994 - Transmission de propriété n°171787 - Publication au BOPI 1994-04-22

Arbres et plants fruitiers, plants de vigne.