Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUSAXE
DAVODEAU LIGONNIERE S.C.A

Numéro de dépôt :
1630872
Date de dépôt :
15/10/1990
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
15/10/2000

Présentation de la marque FUSAXE

Déposée le 15 octobre 1990 par DAVODEAU LIGONNIERE S.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « FUSAXE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVODEAU LIGONNIERE S.C.A, domicilié(e) 75, avenue Jean Joxé, 49100 ANGERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUY LIGONNIERE en qualité de Directeur - France.

La marque FUSAXE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSAXE est expirée depuis le 15 octobre 2000.


DAVODEAU LIGONNIERE S.C.A - 75, avenue Jean Joxé, 49100 ANGERS - France


GUY LIGONNIERE en qualité de Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Arbres fruitiers