Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOURSE IMMOBILIERE Banque de données Immobilières
DAVIPE, (S.A.R.L.), 46, avenue Daumesnil, 75012 PARIS

Numéro de dépôt :
1268296
Date de dépôt :
26/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/05/1992
LA BOURSE IMMOBILIERE Banque de données Immobilières de DAVIPE

Présentation de la marque LA BOURSE IMMOBILIERE Banque de données Immobilières

Déposée le 26 mai 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVIPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BOURSE IMMOBILIERE Banque de données Immobilières » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVIPE - France.

La marque LA BOURSE IMMOBILIERE Banque de données Immobilières a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268296.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOURSE IMMOBILIERE Banque de données Immobilières est expirée depuis le 26 mai 1992.


DAVIPE, (S.A.R.L.), 46, avenue Daumesnil, 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;articles pour reliures;photographie;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; éducation et divertissement, à l'exception des services d'édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.