Déposée le 12 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) davince
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CHEZ GASPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-27 du 4 juillet 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) davince domicilié(e) 73 rue MONGE - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 049 304 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, davince, M. SPODEK david domicilié(e) 73 rue MONGE - 75005 - PARIS - France.
La marque CHEZ GASPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4097161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEZ GASPARD est expirée depuis le 12 juin 2024.
davince, SARL - 73 rue MONGE - 75005 - PARIS - France - SIREN 802049304
davince, M. SPODEK david - 73 rue MONGE - 75005 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27
Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.
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