Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CERCLE DES ARTS SPIRITUELS
Madame Davina DELOR

Numéro de dépôt :
3127021
Date de dépôt :
10/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CERCLE DES ARTS SPIRITUELS de Davina DELOR

Présentation de la marque CERCLE DES ARTS SPIRITUELS

Déposée le 10 octobre 2001 par madame Davina DELOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERCLE DES ARTS SPIRITUELS »

Le déposant est madame Davina DELOR domicilié(e) Haims (vienne) - "ROUFFLAC" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Emmanuel DAOUD Cabinet STASI & Associés Avocats - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Davina DELOR a également déposé les autres marques suivantes : VÉDA QI GONG , L'Heure Bleue et Les Heures Bleues , KINÉSIOLOGYM , VERONIQUE & DAVINA , VERONIQUE & DAVINA , L'Heure Bleue , BIOGYM , VÉDA YOGA


Madame Davina DELOR - Haims (vienne) - "ROUFFLAC" - France


Monsieur Emmanuel DAOUD Cabinet STASI & Associés Avocats - France


Inscription le 24 septembre 2002 - Rejet total n°354987 - Publication au BOPI 2002-09-24

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

Fabrication, distribution, commercialisation, promotion de produits de soins (huiles, crèmes, lotions, soins pour le corps et les cheveux), parfum et produits à vocation cosmétique. Fabrication, distribution, commercialisation, promotion de substances diététiques sous toute forme comestible à usage médical et paramédical. L'exploitation de salles de cultures physiques et de sport. L'enseignement dans le cadre de cours de relaxation, de méditation. de yoga de sophrologie et, plus généralement, de toute activité développant l'éveil des sens, de la conscience et de l'esprit. L'enseignement de cours de danse, de gymnastique, de culture physique, d'arts martiaux et, plus généralement, de cours d'activité physique visant à un développement corporel harmonieux. L'enseignement de l'écriture, de la peinture, du dessin, de la calligraphie, du modelage et, plus généralement, de toute activité artistique de création. La mise en place, l'organisation et la commercialisation de rencontres, débats, entretiens, ateliers, conférences, séminaires, stages et, plus généralement, de tous échanges d'idées relatifs aux sciences parallèles et notamment, mais non exclusivement l'ontologie, la cosmogonie, la symbologie et ce, sous toutes ses formes. la dispense de soins et de massages corporels à visée thérapeuthique. La dispense de soins et de massages corporels à visée thérapeutique, la vente et la commercialisation sous toutes ses formes d'articles et de matériels de sports, de vêtements, de livres, cassettes, disques, CD et Cdrom et, plus généralement, de tous articles susceptibles de se rattacher à l'objet social. Consultation dans le domaine des médecines douces (massage), médecine naturelle, offre de soins médicaux, d'hygiène, de vie et de beauté.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.