Marque renouvelée - Marque en vigueur

VALRÉAS CÔTE DU RHÔNE VILLAGS Appellation Côtes du Rhône Villages Contrôlée Domaine de la Prévosse
DAVIN PERE ET FILS, EARL

Numéro de dépôt :
3543585
Date de dépôt :
11/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2027
VALRÉAS CÔTE DU RHÔNE VILLAGS Appellation Côtes du Rhône Villages Contrôlée Domaine de la Prévosse de DAVIN PERE ET FILS

Présentation de la marque VALRÉAS CÔTE DU RHÔNE VILLAGS Appellation Côtes du Rhône Villages Contrôlée Domaine de la Prévosse

Déposée le 11 décembre 2007 par la société DAVIN PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALRÉAS CÔTE DU RHÔNE VILLAGS Appellation Côtes du Rhône Villages Contrôlée Domaine de la Prévosse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-03 du 18 janvier 2008.

Le déposant est la société DAVIN PERE ET FILS domicilié(e) Domaine de la Prévosse, 109 CHEMIN De la Prévosse - 84600 - VALREAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 954 645 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL DAVIN PERE ET FILS, M. DAVIN HENRY domicilié(e) Domaine de la Prévosse, 109 CHEMIN De la Prévosse - 84600 - VALREAS - France.

La marque VALRÉAS CÔTE DU RHÔNE VILLAGS Appellation Côtes du Rhône Villages Contrôlée Domaine de la Prévosse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3543585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALRÉAS CÔTE DU RHÔNE VILLAGS Appellation Côtes du Rhône Villages Contrôlée Domaine de la Prévosse arrivera à expiration en date du 11 décembre 2027.


DAVIN PERE ET FILS, EARL - Domaine de la Prévosse, 109 CHEMIN De la Prévosse - 84600 - VALREAS - France - SIREN 330954645


EARL DAVIN PERE ET FILS, M. DAVIN HENRY - Domaine de la Prévosse, 109 CHEMIN De la Prévosse - 84600 - VALREAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-26

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2018 n°2681091 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-13

Vins appellation côtes du Rhône village controlée.