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Marques déposées par la société DAVIN HENRI
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VALREAS DOMAINE DE LA PREVOSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALREAS DOMAINE DE LA PREVOSSE
DAVIN HENRI

Numéro de dépôt :
1377779
Date de dépôt :
25/04/1984
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
25/04/2004
VALREAS DOMAINE DE LA PREVOSSE de DAVIN HENRI

Présentation de la marque VALREAS DOMAINE DE LA PREVOSSE

Déposée le 25 avril 1984 par la société DAVIN HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « VALREAS DOMAINE DE LA PREVOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DAVIN HENRI domicilié(e) LA PREVOSSE, 84600 VALREAS (dossier no 2032681) - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 954 645 .

La marque VALREAS DOMAINE DE LA PREVOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALREAS DOMAINE DE LA PREVOSSE est expirée depuis le 25 avril 2004.


DAVIN HENRI - LA PREVOSSE, 84600 VALREAS (dossier no 2032681) - France - SIREN 330954645


Renouvellement sans limitation le 22 avril 1994 n°2032681 - Publication au BOPI 1994-04-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Vins provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine de la Prévosse.