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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAVILAINE
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ORTHOSOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOSOM
SAS DAVILAINE

Numéro de dépôt :
3334588
Date de dépôt :
07/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2015
ORTHOSOM de DAVILAINE

Présentation de la marque ORTHOSOM

Déposée le 7 janvier 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAVILAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAVILAINE domicilié(e) ZI de Kergoustard Saint Thuriau - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 500 187 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DAVILAINE domicilié(e) ZI de Kergoustard Saint Thuriau - France.

La marque ORTHOSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOSOM est expirée depuis le 7 janvier 2015.

DAVILAINE a également déposé les autres marques suivantes : MEMOFORM , la clé de votre sommeil , MEMOFLEX , AXIUM , OPTIMUM , DUOFORM , MEDIAFORM , SUMMUM , LUXOR , FLEXOTONIC


SAS DAVILAINE - ZI de Kergoustard Saint Thuriau - France - SIREN 871500187


SAS DAVILAINE - ZI de Kergoustard Saint Thuriau - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Literie (à l'exception du linge), matelas.