Déposée le 31 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) DAVILAINE au capital de 250 000 Francs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT),
la marque française « DAVILAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-28 du 13 juillet 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAVILAINE au capital de 250 000 Francs domicilié(e) ZI de Kergoustard, 56300 SAINT THURIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 871 500 187 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEA COMMUNICATION Monsieur Dani DIEBOLT - France.
La marque DAVILAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3033486.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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