Davigel Equity Holdings, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1364867
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2026
Présentation de la marque POISSONNETTE
Déposée le 23 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Davigel Equity Holdings
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POISSONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Davigel Equity Holdings domicilié(e) 95 rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 618 502 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque POISSONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Davigel Equity Holdings, Société par actions simplifiée - 95 rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 812618502
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02
Renouvellement sans limitation n°2064192 - Publication au BOPI 1996-15
Inscription - Changement de denomination n°43582 - Publication au BOPI
Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60780 - Publication au BOPI 1991-12-20
Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51033 - Publication au BOPI 1991-01-28
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318149 - Publication au BOPI 2006-06-27
Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662625 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10
Renouvellement sans limitation le 7 juin 2016 n°2620265 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-07
Poisson;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées et confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;plats cuisinés et préparations alimentaires conservés, notamment par surgélation, à base de poisson.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets, viennoiserie, brioches, croissants, pâtes conservées pour pâtisserie;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;vinaigre, sauces, épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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