Marque renouvelée - Marque en vigueur

POISSONNETTE
Davigel Equity Holdings, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1364867
Date de dépôt :
23/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2026
POISSONNETTE de Davigel Equity Holdings

Présentation de la marque POISSONNETTE

Déposée le 23 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Davigel Equity Holdings auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POISSONNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Davigel Equity Holdings domicilié(e) 95 rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 618 502 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque POISSONNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POISSONNETTE arrivera à expiration en date du 23 juillet 2026.

Davigel Equity Holdings a également déposé les autres marques suivantes : DAVIFRAIS , DAVIGEL , LES ATELIERS DU GOUT , NUTRI' SERVICE Les plaisirs de l'équilibre


Davigel Equity Holdings, Société par actions simplifiée - 95 rue de la Boétie - 75008 - PARIS - France - SIREN 812618502


MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Renouvellement sans limitation n°2064192 - Publication au BOPI 1996-15

Inscription - Changement de denomination n°43582 - Publication au BOPI

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60780 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51033 - Publication au BOPI 1991-01-28

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2006 n°2318149 - Publication au BOPI 2006-06-27

Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662625 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2016 n°2620265 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-07

Poisson;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées et confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles;plats cuisinés et préparations alimentaires conservés, notamment par surgélation, à base de poisson.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets, viennoiserie, brioches, croissants, pâtes conservées pour pâtisserie;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde;vinaigre, sauces, épices; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.