Déposée le 3 février 1987 par DAVIGEL EQUITY HOLDINGSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAVIGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DAVIGEL EQUITY HOLDINGSTODO domicilié(e) SECTION D'ETRAN - 76370 - MARTIN-EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 618 502 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque DAVIGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1392410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28
Renouvellement sans limitation n°2080550 - Publication au BOPI 1997-04
Inscription - Changement de denomination n°43582 - Publication au BOPI
Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60780 - Publication au BOPI 1991-12-20
Inscription le 28 janvier 1990 - Transmission de propriété n°51033 - Publication au BOPI 1990-01-28
Renouvellement sans limitation le 6 février 2007 n°2333668 - Publication au BOPI 2007-02-06
Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662625 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10
Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2017 n°2639018 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-31
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées et confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets, viennoiserie, brioches, croissants, pâtes surgelées pour pâtisserie;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades);épices; glace à rafraichir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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