Déposée le 31 mars 1988 par DAVIGEL EQUITY HOLDINGSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DAVIFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DAVIGEL EQUITY HOLDINGSTODO domicilié(e) Section d'Etran - 76370 - MARTIN EGLISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 618 502 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque DAVIFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DAVIGEL EQUITY HOLDINGS, SASU - Section d'Etran - 76370 - MARTIN EGLISE - France - SIREN 812618502
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - Bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54
Renouvellement sans limitation n°2107202 - Publication au BOPI 1998-12
Inscription le 23 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°53003 - Publication au BOPI 1991-04-23
Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60780 - Publication au BOPI 1991-12-20
Inscription le 26 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54920 - Publication au BOPI 1991-07-26
Renouvellement sans limitation le 11 février 2008 n°2363510 - Publication au BOPI 2008-02-11
Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662625 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10
Renouvellement sans limitation le 21 février 2018 n°2673152 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-02-21
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;gelées et confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets (glaces alimentaires), viennoiserie, brioches, croissants;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DAVIFRAIS"