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Marques déposées par monsieur DAVIET Eric
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International Luxury Trophy
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

International Luxury Trophy
M. DAVIET Eric

Numéro de dépôt :
3958992
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2022
International Luxury Trophy de DAVIET Eric

Présentation de la marque International Luxury Trophy

Déposée le 7 novembre 2012 par monsieur DAVIET Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « International Luxury Trophy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur DAVIET Eric domicilié(e) 7 Avenue des tilleuls - 77290 - MITRY-MORY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DAVIET Eric domicilié(e) 7 Avenue des tilleuls - 77290 - MITRY-MORY - France.

La marque International Luxury Trophy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque International Luxury Trophy est expirée depuis le 7 novembre 2022.


M. DAVIET Eric - 7 Avenue des tilleuls - 77290 - MITRY-MORY - France


M. DAVIET Eric - 7 Avenue des tilleuls - 77290 - MITRY-MORY - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 18 mars 2013 - Retrait partiel n°596858 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Véhicules à l'exception des chaises roulantes, des scooters et de tous véhicules destinés aux personnes à mobilité réduite et/ou aux personnes moins valides.