BY-OMM
Présentation de la marque BY-OMM
Déposée le 18 novembre 2016 par madame Daviet Clara auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BY-OMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BY-OMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315613.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY-OMM arrivera à expiration en date du 18 novembre 2026.
Daviet Clara a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Inscription le 5 mai 2017 - Retrait partiel n°699094 - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-05-05