S.F.B.S.I. SOCIETE FRANCAISE DES BIOMATERIAUX ET DES SYSTEMES IMPLANTABLES "SEMPER APERTUS"
Présentation de la marque S.F.B.S.I. SOCIETE FRANCAISE DES BIOMATERIAUX ET DES SYSTEMES IMPLANTABLES "SEMPER APERTUS"
Déposée le 30 décembre 1997 par DAVIDAS JEAN PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S.F.B.S.I. SOCIETE FRANCAISE DES BIOMATERIAUX ET DES SYSTEMES IMPLANTABLES "SEMPER APERTUS" »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.F.B.S.I. SOCIETE FRANCAISE DES BIOMATERIAUX ET DES SYSTEMES IMPLANTABLES "SEMPER APERTUS" est expirée depuis le 30 décembre 2017.
DAVIDAS JEAN PAUL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2007 n°2357192 - Publication au BOPI 2007-12-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24
Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06