Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VAPONET
Numéro de dépôt :
1623499
Date de dépôt :
18/10/1990
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
18/10/2000
Présentation de la marque VAPONET
Déposée le 18 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « VAPONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VAPONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623499.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAPONET est expirée depuis le 18 octobre 2000.
DAVID a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14