Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPROL
DAVID Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3345743
Date de dépôt :
09/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/03/2015
TOPROL de DAVID

Présentation de la marque TOPROL

Déposée le 9 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « TOPROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-15 du 15 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAVID domicilié(e) Quartier de MICHON, 2, rue DESCHANEL,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 500 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque TOPROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPROL est expirée depuis le 9 mars 2015.

DAVID a également déposé les autres marques suivantes : "LA VENUS D'OR" , REXOLAV , EXCEPT , CHATEAU DU MAS , NAJA , VALROL , 13B , SALON SUD L ELITE DU CONFORT , SUD LITERIE , e-novatec


DAVID Société par Actions Simplifiée - Quartier de MICHON, 2, rue DESCHANEL,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France - SIREN 544500077


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15

Rouleaux de convoyage et de manutention. Rouleaux motorisés.