Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUD LITERIE
EURL DAVID, EURL

Numéro de dépôt :
4273657
Date de dépôt :
20/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2026
SUD LITERIE de DAVID

Présentation de la marque SUD LITERIE

Déposée par voie électronique le 20 mai 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUD LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) DAVID domicilié(e) 2205 route de capbreton - 40230 - BENESSE-MAREMNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 212 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL DAVID, M. benoit DAVID domicilié(e) 2205 route de capbreton - 40230 - BENESSE-MAREMNE - France.

La marque SUD LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273657.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD LITERIE arrivera à expiration en date du 20 mai 2026.

DAVID a également déposé les autres marques suivantes : "LA VENUS D'OR" , REXOLAV , EXCEPT , CHATEAU DU MAS , NAJA , VALROL , 13B , SALON SUD L ELITE DU CONFORT , e-novatec , REXOGEL


EURL DAVID, EURL - 2205 route de capbreton - 40230 - BENESSE-MAREMNE - France - SIREN 523212108


EURL DAVID, M. benoit DAVID - 2205 route de capbreton - 40230 - BENESSE-MAREMNE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).