Déposée le 2 mars 2006 par DAVID et MATHIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SPARK'S music »
Les déposants sont DAVID, Cyrille domicilié(e) Domaine Lachat,42740 SAINT PAUL EN JAREZ - 42740 - France et MATHIS, Yves, Henri, Michel, Louis domicilié(e) résidence “ Le Millénium ”, 24 rue Bergson,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PERRIER domicilié(e) 55 rue Barthélemy Villemagne,42340 VEAUCHE - 42340 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPARK'S music est expirée depuis le 2 mars 2016.
DAVID a également déposé les autres marques suivantes : NAJA
DAVID, Cyrille - Domaine Lachat,42740 SAINT PAUL EN JAREZ - 42740 - France
MATHIS, Yves, Henri, Michel, Louis - résidence “ Le Millénium ”, 24 rue Bergson,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France
Cabinet PERRIER - 55 rue Barthélemy Villemagne,42340 VEAUCHE - 42340 - France
Inscription le 15 juillet 2008 - Concession de licence n°477042 - Publication au BOPI 2008-07-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14
Inscription le 9 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°537546 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-09
Inscription le 15 décembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°537840 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-15
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement des sons ou des images dans leurs applications aux instruments de musique : microphones, préamplis, amplificateurs des sons et des images, égaliseurs, répartiteurs, consoles de réglage et de répartition des signaux audio et vidéo, hauts parleurs et enceintes acoustiques, écrans vidéo ; ordinateur et microprocesseurs ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, cartes à mémoire ; logiciels, en particulier de gestion et de contrôle de la musique et/ou de la sonorisation, lecteurs d'échantillons ; périphériques pour la connexion et le traitement des sons et des images entrant et sortant ; fils, câbles et faisceaux de fibres, électriques ou optiques, pour le transport du courant électrique, des sons ou des images ; connecteurs électriques et optiques divers ; boîtiers de connexions sans fils entre émetteur et récepteur et boîtiers de connexion à Internet ; batteries électriques. Instruments de musiques ; instruments de musique électroniques ; instruments dont les sons et la musique sont contrôlés, ajustés et réglés par des moyens électroniques ; lutrins et pupitres à musiques, lutrins électroniques ; supports d'instruments de musique ; étuis pour instrument de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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