Déposée par voie électronique le 18 mai 2010 par David
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « RUGBY ETHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est David, Laurent, Benoît PIED domicilié(e) 1 Rue Lore Landa - 64210 - BIDART - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David, Laurent, Benoît PIED domicilié(e) 1 Lore Landa - 64210 - BIDART - France.
La marque RUGBY ETHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738928.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25
Enregistrement sans modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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