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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DAVID
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ROLL-BUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROLL-BUT
DAVID S.A.

Numéro de dépôt :
93469539
Date de dépôt :
18/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2003

Présentation de la marque ROLL-BUT

Déposée le 18 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROLL-BUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAVID domicilié(e) 2, rue Emile-Deschanel, 42026 SAINT.ETIENNE CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 500 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque ROLL-BUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROLL-BUT est expirée depuis le 18 mai 2003.

DAVID a également déposé les autres marques suivantes : "LA VENUS D'OR" , REXOLAV , EXCEPT , CHATEAU DU MAS , NAJA , VALROL , 13B , SALON SUD L ELITE DU CONFORT , SUD LITERIE , e-novatec


DAVID S.A. - 2, rue Emile-Deschanel, 42026 SAINT.ETIENNE CEDEX 01 - France - SIREN 544500077


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Cages de but métalliques transportables.Cages de but non métalliques transportables.Cages de but pour la pratique de sport de ballon (football, hand-ball)

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].