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Marques déposées par monsieur David
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EXCEPT L-A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCEPT L-A
Mr David, Laurent ASSOULINE

Numéro de dépôt :
98740114
Date de dépôt :
01/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2008

Présentation de la marque EXCEPT L-A

Déposée le 1 juillet 1998 par monsieur David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXCEPT L-A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-32 du 7 août 1998.

Le déposant est monsieur David domicilié(e) 2, rue de Noisiel, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Laurent ASSOULINE - France.

La marque EXCEPT L-A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCEPT L-A est expirée depuis le 1 juillet 2008.

David a également déposé les autres marques suivantes : "LA VENUS D'OR" , REXOLAV , EXCEPT , CHATEAU DU MAS , NAJA , VALROL , 13B , SALON SUD L ELITE DU CONFORT , SUD LITERIE , e-novatec


Mr David, Laurent ASSOULINE - 2, rue de Noisiel, 75016 PARIS - France


Mr Laurent ASSOULINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32

- cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, de voyage et d'écoliers. - vêtements (habillement), chaussures, à l'exception des chaussures orthopédiques, chapellerie. - métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.