Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENERGIE +
Numéro de dépôt :
1379148
Date de dépôt :
23/12/1985
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
23/12/1995
Présentation de la marque ENERGIE +
Déposée le 23 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « ENERGIE + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ENERGIE + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGIE + est expirée depuis le 23 décembre 1995.
DAVID a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16