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Marques déposées par DAVIDTODO
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CHATEAU DU MAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU MAS
S.C.E.A DAVID

Numéro de dépôt :
99769819
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU DU MAS

Déposée le 11 janvier 1999 par DAVIDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DU MAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est DAVIDTODO domicilié(e) " Le Mas ", 33240 LUGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 756 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAVID Pascal - France.

La marque CHATEAU DU MAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU MAS est expirée depuis le 11 janvier 2009.

DAVID a également déposé les autres marques suivantes : "LA VENUS D'OR" , REXOLAV , EXCEPT , NAJA , VALROL , 13B , SALON SUD L ELITE DU CONFORT , SUD LITERIE , e-novatec , REXOGEL


S.C.E.A DAVID - " Le Mas ", 33240 LUGON - France - SIREN 347756660


Monsieur DAVID Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU DU MAS ".