Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DAVIDTODO
/
CHATEAU DE MALBRAN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE MALBRAN
S.C.E.A DAVID

Numéro de dépôt :
99769820
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
LIBOURNE

Présentation de la marque CHATEAU DE MALBRAN

Déposée le 11 janvier 1999 par DAVIDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE MALBRAN »

Le déposant est DAVIDTODO domicilié(e) " Le Mas ", 33240 LUGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 756 660 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DAVID Pascal - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

DAVID a également déposé les autres marques suivantes : "LA VENUS D'OR" , REXOLAV , EXCEPT , CHATEAU DU MAS , NAJA , VALROL , 13B , SALON SUD L ELITE DU CONFORT , SUD LITERIE , e-novatec


S.C.E.A DAVID - " Le Mas ", 33240 LUGON - France - SIREN 347756660


Monsieur DAVID Pascal - France


Inscription le 10 juin 2002 - Rejet total n°347566 - Publication au BOPI 2002-06-10

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée " CHATEAU DE MALBRAN ".