Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATALYNE
DAVID S.A.

Numéro de dépôt :
1405578
Date de dépôt :
24/12/1986
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
24/12/1996

Présentation de la marque CATALYNE

Déposée le 24 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « CATALYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DAVID domicilié(e) CRIMOLOIS, 21800 QUETIGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jacques DAVID Liliane DAVID - France.

La marque CATALYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1405578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATALYNE est expirée depuis le 24 décembre 1996.

DAVID a également déposé les autres marques suivantes : "LA VENUS D'OR" , REXOLAV , EXCEPT , CHATEAU DU MAS , NAJA , VALROL , 13B , SALON SUD L ELITE DU CONFORT , SUD LITERIE , e-novatec


DAVID S.A. - CRIMOLOIS, 21800 QUETIGNY. - France


Jacques DAVID Liliane DAVID - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

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