Marque expirée - Marque en non vigueur

SIVEC Service Itinérant Vétérinaire d'Echographie et de Chirurgie – Urgences 24H/24 –
David ZNATY

Numéro de dépôt :
3461915
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2016
SIVEC Service Itinérant Vétérinaire d\'Echographie et de Chirurgie – Urgences 24H/24 – de David ZNATY

Présentation de la marque SIVEC Service Itinérant Vétérinaire d'Echographie et de Chirurgie – Urgences 24H/24 –

Déposée le 8 novembre 2006 par la société David ZNATY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIVEC Service Itinérant Vétérinaire d'Echographie et de Chirurgie – Urgences 24H/24 – »

Le déposant est la société David ZNATY domicilié(e) 63 rue de la plaine,75020 PARIS - 75020 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 077 789 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dr David ZNATY domicilié(e) 63 rue de la plaine,75020 PARIS - 75020 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIVEC Service Itinérant Vétérinaire d'Echographie et de Chirurgie – Urgences 24H/24 – est expirée depuis le 8 novembre 2016.

David ZNATY a également déposé les autres marques suivantes : Easy Véto , SAMU-v , clubvet , VETACHAT


David ZNATY - 63 rue de la plaine,75020 PARIS - 75020 - France - SIREN 435077789


Dr David ZNATY - 63 rue de la plaine,75020 PARIS - 75020 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Services vétérinaires ; assistance médicale.