Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap Horn Santé
Monsieur david Zeitoun

Numéro de dépôt :
4635990
Date de dépôt :
31/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2030
Cap Horn Santé de david Zeitoun

Présentation de la marque Cap Horn Santé

Déposée par voie électronique le 31 mars 2020 par monsieur david Zeitoun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap Horn Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-17 du 24 avril 2020.

Le déposant est monsieur david Zeitoun domicilié(e) 5 Rue Alfred Bruneau - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cap Horn santé, Monsieur david Zeitoun domicilié(e) 5 Rue Alfred Bruneau - 75016 - Paris - France.

La marque Cap Horn Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4635990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Horn Santé arrivera à expiration en date du 31 mars 2030.


Monsieur david Zeitoun - 5 Rue Alfred Bruneau - 75016 - Paris - France


Cap Horn santé, Monsieur david Zeitoun - 5 Rue Alfred Bruneau - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-17

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées.