Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLENNIUM
DAVID WEST

Numéro de dépôt :
95588114
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
CALAIS
Date d'expiration :
12/09/2005

Présentation de la marque MILLENNIUM

Déposée le 12 septembre 1995 par la société DAVID WEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CALAIS), la marque française « MILLENNIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la société DAVID WEST domicilié(e) RUE DE GARENNES ZI DES DUNES, 62100 CALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 170 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David WEST Eastenders Beer et Wine, Cash & Carry - France.

La marque MILLENNIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLENNIUM est expirée depuis le 12 septembre 2005.


DAVID WEST - RUE DE GARENNES ZI DES DUNES, 62100 CALAIS - France - SIREN 350170205


Monsieur David WEST Eastenders Beer et Wine, Cash & Carry - France


Inscription le 12 décembre 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°361031 - Publication au BOPI 2002-12-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Vins de provenance à savoir Champagne