Marque enregistrée - Marque en non vigueur

clim market
david vincent

Numéro de dépôt :
3744432
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2020
clim market de david vincent

Présentation de la marque clim market

Déposée par voie électronique le 7 juin 2010 par david vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « clim market » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est david vincent domicilié(e) 196 allee des garrigues - 83150 - bandol - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, david vincent domicilié(e) 196 allee des garrigues - 83150 - bandol - France.

La marque clim market a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clim market est expirée depuis le 7 juin 2020.

david vincent a également déposé les autres marques suivantes : Delta energie


david vincent - 196 allee des garrigues - 83150 - bandol - France


david vincent - 196 allee des garrigues - 83150 - bandol - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.