Déposée le 12 octobre 2004 par DAVID VINCENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-47 du 19 novembre 2004.
Le déposant est DAVID VINCENT domicilié(e) Appt 206, 52 IMPASSE DE BAALBEK,34090 MONTPELLIER - 34090 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID VINCENT, CHRISTOPHE, ALAIN domicilié(e) Appt 206, 52 IMPASSE DE BAALBEK,34090 MONTPELLIER - 34090 - France.
La marque 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3318481.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 12 est expirée depuis le 12 octobre 2014.
DAVID VINCENT - Appt 206, 52 IMPASSE DE BAALBEK,34090 MONTPELLIER - 34090 - France
DAVID VINCENT, CHRISTOPHE, ALAIN - Appt 206, 52 IMPASSE DE BAALBEK,34090 MONTPELLIER - 34090 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47
– vêtements, chaussures, chapellerie chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements) gants (habillement) ; foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous vêtements. – produits de l'imprimerie, articles de papeterie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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