Marque enregistrée - Marque en vigueur

Safran d'Oc
Monsieur david vialle

Numéro de dépôt :
4421375
Date de dépôt :
20/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2028
Safran d\'Oc de david vialle

Présentation de la marque Safran d'Oc

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2018 par monsieur david vialle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Safran d'Oc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur david vialle domicilié(e) causse de martinet - 46170 - castelnau montratier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur david vialle domicilié(e) causse de martinet - 46170 - castelnau montratier - France.

La marque Safran d'Oc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4421375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Safran d'Oc arrivera à expiration en date du 20 janvier 2028.


Monsieur david vialle - causse de martinet - 46170 - castelnau montratier - France


Monsieur david vialle - causse de martinet - 46170 - castelnau montratier - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) notamment liqueurs et apéritifs.