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Marques déposées par David Vandemeulebroucke
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BIO TEA Postcard from
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIO TEA Postcard from
David Vandemeulebroucke

Numéro de dépôt :
4562212
Date de dépôt :
24/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2029
BIO TEA Postcard from de David Vandemeulebroucke

Présentation de la marque BIO TEA Postcard from

Déposée par voie électronique le 24 juin 2019 par David Vandemeulebroucke auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIO TEA Postcard from » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-29 du 19 juillet 2019.

Le déposant est David Vandemeulebroucke domicilié(e) 1 avenue du port - 59118 - Wambrechies - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTESQUIEU AVOCATS, Madame Clothilde DELBECQ domicilié(e) 14, rue du vieux Faubourg - 59042 - Lille Cedex - France.

La marque BIO TEA Postcard from a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4562212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO TEA Postcard from arrivera à expiration en date du 24 juin 2029.


David Vandemeulebroucke - 1 avenue du port - 59118 - Wambrechies - France


MONTESQUIEU AVOCATS, Madame Clothilde DELBECQ - 14, rue du vieux Faubourg - 59042 - Lille Cedex - France


Publication - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 25 septembre 2019 - Retrait partiel n°769205 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-25

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Thé ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; tous les produits précités étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool; tous les produits précités étant issus de l’agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.