Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Cercle des Aviateurs
David van Hemelryck

Numéro de dépôt :
3833414
Date de dépôt :
21/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Le Cercle des Aviateurs de David van Hemelryck

Présentation de la marque Le Cercle des Aviateurs

Déposée par voie électronique le 21 mai 2011 par David van Hemelryck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Cercle des Aviateurs »

Le déposant est David van Hemelryck domicilié(e) 3 rue de la maison plate - 45800 - Saint Jean de Braye - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David van Hemelryck domicilié(e) 3 rue de la maison plate - 45800 - Saint Jean de Braye - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

David van Hemelryck a également déposé les autres marques suivantes : GRYPHON AIR SERVICES


David van Hemelryck - 3 rue de la maison plate - 45800 - Saint Jean de Braye - France


David van Hemelryck - 3 rue de la maison plate - 45800 - Saint Jean de Braye - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 2 février 2012 - Rejet total n°568899 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-02-02

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants ; Mise à disposition de terrains de camping ; Maisons de retraite pour personnes âgées ; Pensions pour animaux.