Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAVID TROUVE
DAVID TROUVE Confection S.A.R.L -

Numéro de dépôt :
1483324
Date de dépôt :
06/11/1987
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
06/11/1997
DAVID TROUVE de DAVID TROUVE Confection

Présentation de la marque DAVID TROUVE

Déposée le 6 novembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVID TROUVE Confection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « DAVID TROUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAVID TROUVE Confection domicilié(e) 39, avenue de Limoges, 79370 CELLES/BELLE. - France.

La marque DAVID TROUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483324.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAVID TROUVE est expirée depuis le 6 novembre 1997.


DAVID TROUVE Confection S.A.R.L - - 39, avenue de Limoges, 79370 CELLES/BELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Tous vêtements Travail, Loisirs, Sports, Sport-wear, Militaires.Bonneterie, Chapellerie, Sacs, Bagages, Chaussures.Cuir Caoutchoucs, Toiles enduites, Toiles sur PVC Toiles Guttées.Confections Civiles et Militaires, Polices, Gendarmeries, Intendances nationales et Internationales.Machines de tissages et tricotages. mailles, des toiles - Filature - Fils naturels et synthétiques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.