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Marques déposées par monsieur David TRAVOUILLON
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BBC DIAG IMMO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BBC DIAG IMMO
M. David TRAVOUILLON

Numéro de dépôt :
3869485
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
BBC DIAG IMMO de David TRAVOUILLON

Présentation de la marque BBC DIAG IMMO

Déposée le 25 octobre 2011 par monsieur David TRAVOUILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BBC DIAG IMMO »

Le déposant est monsieur David TRAVOUILLON domicilié(e) 156 rue Marcel Pagnol - 16600 - RUELLE SUR TOUVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. David TRAVOUILLON domicilié(e) 156 rue Marcel Pagnol - 16600 - RUELLE SUR TOUVRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. David TRAVOUILLON - 156 rue Marcel Pagnol - 16600 - RUELLE SUR TOUVRE - France


M. David TRAVOUILLON - 156 rue Marcel Pagnol - 16600 - RUELLE SUR TOUVRE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648353 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

établissement de diagnostics techniques pour la location ou la vente de biens immobiliers , états parasitaires ,estimations et recherches dans les domaines liés à la protection de l'environnement et la santé des bâtiments , étude de projets techniques , vérification de conformité des ouvrages , conseils en matière d'économie d'énergie et d'énergies renouvelables.