Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUGUSTE SOUBEYRAN
David TRANSLER

Numéro de dépôt :
98746341
Date de dépôt :
12/08/1998
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/08/2008

Présentation de la marque AUGUSTE SOUBEYRAN

Déposée le 12 août 1998 par David TRANSLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUGUSTE SOUBEYRAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est David TRANSLER, domicilié(e) 17 Rue de la Sucharde, 21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats SOFIRAL - France.

La marque AUGUSTE SOUBEYRAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUGUSTE SOUBEYRAN est expirée depuis le 12 août 2008.

David TRANSLER a également déposé les autres marques suivantes : NATUR PHYT


David TRANSLER - 17 Rue de la Sucharde, 21800 CHEVIGNY SAINT SAUVEUR - France


Société d'avocats SOFIRAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Foie gras Terrines Saumon Plats cuisines à base de viande, de poisson, de fruits et de légumes Vins et spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.