Déposée par voie électronique le 29 juillet 2015 par monsieur DAVID TOUTAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DT DAVID TOUTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-34 du 21 août 2015.
Le déposant est monsieur DAVID TOUTAIN domicilié(e) 29 RUE SURCOUF - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Avocat Pierre PALOMBA, M. PIERRE PALOMBA domicilié(e) 10 RUE LABIE - 75017 - PARIS - France.
La marque DT DAVID TOUTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200167.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DT DAVID TOUTAIN arrivera à expiration en date du 29 juillet 2025.
DAVID TOUTAIN a également déposé les autres marques suivantes : IDENTI T
M. DAVID TOUTAIN - 29 RUE SURCOUF - 75007 - PARIS - France
Cabinet Avocat Pierre PALOMBA, M. PIERRE PALOMBA - 10 RUE LABIE - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47
Papier, carton et produits en ces matières, à savoir cartonnages, boîtes en carton, tubes en carton, sacs en papier, sachets en papier, sachets d'emballage, enveloppes, imprimés ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, revues, magazines, manuels, brochures promotionnelles, périodiques ; photographies ; papeterie ; articles pour reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; verrerie, porcelaine et faïence. Bouteilles ; vaisselle ;
Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de légumes, poissons, viandes ;
Café, succédanés du café, thé, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farine, préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, levure et poudre pour faire lever ; biscuits et biscuiterie ; confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; aromates autres que les huiles essentielles, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; plats cuisinés à base de pâtes, pâtes alimentaires ou de riz ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; extraits de fruits sans alcool ; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, boissons lactées) ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool ;
Conseil en organisation et direction des affaires notamment dans le domaine de la gastronomie, aide à la direction des affaires et aide à la direction d'entreprises commerciales notamment dans le domaine de la gastronomie. Services de vente au détail de livres, magazines, CD, couteaux, fourchettes, cuillères, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, plats cuisinés tout préparés, viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons alcooliques (à l'exception des bières), boissons alcooliques contenant des fruits ;
Education ; formation ; divertissement ; divertissements radiophoniques, télévisés notamment dans le domaine de la gastronomie ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; édition électronique ; prêts de livres ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduites de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; attribution de prix et de récompenses ; reportages photographiques notamment en matière de cuisine et de gastronomie ; reportages gastronomiques ; conseils, informations en matière de cuisine et de gastronomie ; formation pratique (démonstration) en matière de cuisine et de gastronomie ;
Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; hébergement temporaire ; conseils professionnels en matière culinaire et gastronomique.
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