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Marques déposées par David Tournelle
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DT9 DAVID TOURNELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DT9 DAVID TOURNELLE
David Tournelle

Numéro de dépôt :
3759662
Date de dépôt :
10/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2020
DT9 DAVID TOURNELLE de David Tournelle

Présentation de la marque DT9 DAVID TOURNELLE

Déposée par voie électronique le 10 août 2010 par David Tournelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DT9 DAVID TOURNELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est David Tournelle domicilié(e) 11 rue du Chateau - Lignat - 63360 - Lussat - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Tournelle domicilié(e) 11 rue du Chateau - Lignat - 63360 - Lussat - France.

La marque DT9 DAVID TOURNELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DT9 DAVID TOURNELLE est expirée depuis le 10 août 2020.


David Tournelle - 11 rue du Chateau - Lignat - 63360 - Lussat - France


David Tournelle - 11 rue du Chateau - Lignat - 63360 - Lussat - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.