Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOINSTINCT
David Toure
Michaël Toure
Mélissa Toure

Numéro de dépôt :
3867797
Date de dépôt :
19/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/10/2021
ECOINSTINCT de David Toure

Présentation de la marque ECOINSTINCT

Déposée le 19 octobre 2011 par David Toure, Michaël Toure, Mélissa Toure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECOINSTINCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Les déposants sont David Toure domicilié(e) 3 Route de Lavaur - 31850 - Beaupuy - France, Michaël Toure domicilié(e) 3 Route de Lavaur - 31850 - Beaupuy - France, Mélissa Toure domicilié(e) 3 Route de Lavaur - 31850 - Beaupuy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Toure domicilié(e) 3 Route de Lavaur - 31850 - Beaupuy - France.

La marque ECOINSTINCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867797.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOINSTINCT est expirée depuis le 19 octobre 2021.

David Toure a également déposé les autres marques suivantes : Creation Leaders , Gentlemen & Happy Few , GENTLEMEN & HAPPY FEW , G&HF , ECOFRUITO , G ET HF GENTLEMEN ET HAPPY FEW , G & HF


David Toure - 3 Route de Lavaur - 31850 - Beaupuy - France

Michaël Toure - 3 Route de Lavaur - 31850 - Beaupuy - France

Mélissa Toure - 3 Route de Lavaur - 31850 - Beaupuy - France


David Toure - 3 Route de Lavaur - 31850 - Beaupuy - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.