Déposée le 22 février 2006 par DAVID TORRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « FREE SON »
Le déposant est DAVID TORRES domicilié(e) 26 RUE DES ILES,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAVID TORRES domicilié(e) 26 RUE DES ILES,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE SON est expirée depuis le 22 février 2016.
DAVID TORRES a également déposé les autres marques suivantes : AVANTI SPORTS
DAVID TORRES - 26 RUE DES ILES,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France
DAVID TORRES - 26 RUE DES ILES,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06
Inscription le 15 janvier 2007 - Rejet partiel n°446700 - Publication au BOPI 2007-01-15
Inscription le 15 janvier 2007 - Rejet partiel n°446699 - Publication au BOPI 2007-01-15
Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13
Vêtements de protection contre les accidents en cycles à savoir dorsales, genouillères, coudières, fessières, casques, masques, cuissards. Dispositifs de protection personnelle contre les accidents.
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Cycles, pièces détachées et accessoires pour cycles à savoir chaînes, cadres, béquilles, freins, guidons, poignées de guidon, jantes, pédales, pneumatiques, roues, selles et housse de selle de cycles ; châssis, garde-boue, indicateurs de direction, antivols, porte-bagages, pompes à air, boyaux, chambre à air, sonnettes, rayons, mécanisme de changement de vitesses adaptés aux cycles, trousses pour réparation de chambres à air, compteur de vitesses, potences, pédaliers, tubes de selles, systèmes de suspension adaptés aux cycles, moyeux de cycles, jeu de direction, boîtier de pédalier, porte-vélos, serre-tube de selle, barends (partie constitutive de cycles).
Vêtements pour cyclistes et sportifs à savoir casque.
