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Marques déposées par David Tonneau
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HELIROSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

HELIROSE
David Tonneau

Numéro de dépôt :
3648801
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
06/05/2019
HELIROSE de David Tonneau

Présentation de la marque HELIROSE

Déposée le 6 mai 2009 par David Tonneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « HELIROSE »

Le déposant est David Tonneau domicilié(e) 1 hameau des rochers - 73350 - CHAMPAGNY EN VANOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David Tonneau domicilié(e) 1 hameau des rochers - 73350 - CHAMPAGNY EN VANOISE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIROSE est expirée depuis le 6 mai 2019.


David Tonneau - 1 hameau des rochers - 73350 - CHAMPAGNY EN VANOISE - France


David Tonneau - 1 hameau des rochers - 73350 - CHAMPAGNY EN VANOISE - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.