Déposée par voie électronique le 5 octobre 2018 par monsieur David THIERCELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VANILLA OUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-43 du 26 octobre 2018.
Le déposant est monsieur David THIERCELIN domicilié(e) 3 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 77382 - COMBS LA VILLE CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur David THIERCELIN domicilié(e) 3 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 77382 - COMBS LA VILLE CEDEX - France.
La marque VANILLA OUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488687.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur David THIERCELIN - 3 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 77382 - COMBS LA VILLE CEDEX - France
Monsieur David THIERCELIN - 3 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 77382 - COMBS LA VILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43
Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Inscription le 20 novembre 2019 - Rejet partiel n°772985 - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-11-20
Colorants pour aliments ;
Lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; savons ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; mèches pour l'éclairage ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions télévisées ; services de messagerie électronique ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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