Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par David THIERCELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Safranessence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est David THIERCELIN domicilié(e) 3 rue Pierre et Marie Curie - 77380 - COMBS LA VILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David THIERCELIN domicilié(e) 3 rue Pierre et Marie Curie - 77380 - COMBS LA VILLE - France.
La marque Safranessence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
David THIERCELIN - 3 rue Pierre et Marie Curie - 77380 - COMBS LA VILLE - France
David THIERCELIN - 3 rue Pierre et Marie Curie - 77380 - COMBS LA VILLE - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10
Inscription le 20 février 2020 - Rejet partiel n°780857 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-02-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; dentifrices ; dépilatoires ; rouge à lèvres ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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